Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE DESIGN PARIS
Monsieur LAURENT CONFRERE

Numéro de dépôt :
4410049
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
FRANCE DESIGN PARIS de LAURENT CONFRERE

Présentation de la marque FRANCE DESIGN PARIS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par monsieur LAURENT CONFRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE DESIGN PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur LAURENT CONFRERE domicilié(e) ZI 65 RD 931 - 60650 - SAINT PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU PASSE AU PRESENT, Monsieur LAURENT CONFRERE domicilié(e) ZI 65 RD 931 - 60650 - SAINT PAUL - France.

La marque FRANCE DESIGN PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DESIGN PARIS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

LAURENT CONFRERE a également déposé les autres marques suivantes : FIRE CHANNEL , PARIS CHEMINEES , VIRTUAL FLAMES , HEXAGONAL 100% MADE IN FRANCE


Monsieur LAURENT CONFRERE - ZI 65 RD 931 - 60650 - SAINT PAUL - France


DU PASSE AU PRESENT, Monsieur LAURENT CONFRERE - ZI 65 RD 931 - 60650 - SAINT PAUL - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Cheminées à l'éthanol; Cheminées d'appartement; Inserts de cheminées; appareils de chauffage.